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Marques déposées par BOSCARY JACQUES
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CHATEAU LA NIELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA NIELLE
BOSCARY JACQUES

Numéro de dépôt :
3672286
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2029
CHATEAU LA NIELLE de BOSCARY JACQUES

Présentation de la marque CHATEAU LA NIELLE

Déposée le 25 août 2009 par BOSCARY JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA NIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-40 du 2 octobre 2009.

Le déposant est BOSCARY JACQUES domicilié(e) Route Bleue - 11100 - NARBONNE PLAGE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS Château Rouquette sur Mer, Mme Ficat Marine domicilié(e) Route Bleue - 11100 - NARBONNE PLAGE - France.

La marque CHATEAU LA NIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA NIELLE arrivera à expiration en date du 25 août 2029.

BOSCARY JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS GRAINS DE ROUQUETTE , LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE , LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE , L'Absolu de Rouquette sur Mer , ROUQUETTE , LES CAVES DE CHATEAU ROUQUETTE , PETIT ROUQUETTE , Les Grains de l'été , LES GRAINS BLANCS BOURBOULENC ROUQUETTE , CHATEAU ROUQUETTE SUR MER


BOSCARY JACQUES - Route Bleue - 11100 - NARBONNE PLAGE - France


SAS Château Rouquette sur Mer, Mme Ficat Marine - Route Bleue - 11100 - NARBONNE PLAGE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Renouvellement sans limitation le 20 août 2019 n°2723576 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-20

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.